header
Vous êtes sur la page : Accueil - Mentions légales
menugauche

Crédits et mentions légales

Informations légales

Raison sociale : AGES - Association de Gestion des Équipements Sociaux

Adresse : 6 rue Martin Bucer - 67000 Strasbourg

Courriel : contact@ages.asso.fr

Tél 03 88 32 52 88 - Fax 03 88 23 04 88

Le nom du directeur ou du codirecteur de la publication et, le cas échéant, celui du responsable de la rédaction est Mme Sophie Urban, AGES.

Conception et réalisation

Conception : LATITUDE, 3 rue des alisiers à STRASBOURG (67100), Tél : 03.88.55.99.00. courriel : accueil@latitude.fr - Siret 327 945 325 000 22.

Réalisation : DIATEM - 2 rue de Dublin, Espace Européen de l'Entreprise , 67300 SCHILTIGHEIM - Tel. +33 3 88 22 74 20 - Hotline : hotline@diatem.net - Tél. +33 3 68 33 11 55 - Siret : 44335598700035

Traitement de données

Les informations qui concernent l'usager et qui sont collectées sur le site sont indispensables pour répondre à ses demandes (information, prise de rendez-vous, etc) et ainsi mieux proposer l'ensemble des services du site. Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression des informations la concernant, en s’adressant a l'éditeur de contenu (toutes les coordonnées figurants ci-dessus: adresse/courriel).Ces données ne seront en aucun cas communiquées à des tiers sans consentement préalable de l'usager et elles sont exclusivement destinées à l’éditeur du site, à ses filiales et aux membres de son réseau commercial, à des fins d'enquête, d'analyses, d'opérations commerciales et de marketing.Pour toute information supplémentaire sur la protection des données personnelles, nous vous invitons à consulter le site de la Commission Informatique et Liberté. (http://www.cnil.fr).


Propriété intellectuelle

Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes les oeuvres intégrés dans le site sont la propriété de l’éditeur du site ou de tiers ayant autorisé l’éditeur du site à les utiliser.Toute reproduction totale ou partielle de ces éléments sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site Internet ou de ses ayant-droit est prohibée, au sens de l'article L713-2 du CPI.


Décharge

L'utilisateur utilise le site à ses seuls risques et dans le respect des lois applicables. En aucun cas l’éditeur du site ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects, et notamment préjudice matériel, perte de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l'accès ou de l'utilisation de ce site ou de tous sites qui lui sont liés. Le contenu du site est présenté sans aucune garantie de quelque nature que ce soit.


Conditions de services

Ce site est optimisé pour les navigateurs Internet Explorer 7 et +, et Firefox 11.0 et +, résolution 1024x768px.


Droit Applicable

Le présent site est soumis au droit français.


Modification des conditions

L’AGES se réserve le droit de modifier ou de façon plus générale, d'actualiser les présentes conditions générales à tout moment et sans préavis. C'est pourquoi nous vous invitons à les consulter régulièrement.


Dernière modification le 02/04/2012.